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Comment fonctionnent les nouvelles plaques d’immatriculation

Vous le savez peut-être, mais depuis la date du 15 avril 2009, les véhicules (que ça soit une voiture ou une moto) neufs se voient attribuer un nouveau numéro d’immatriculation dans le cadre de la mise en place du Système d’Immatriculation des Véhicules aussi appelé « SIV ».

A quoi ressemble le nouveau numéro d’immatriculation ?

Ce nouveau numéro est constitué d’une suite de sept caractères alphanumériques peints en noir sur fond blanc suivis de deux lettres, un tiret, trois chiffres, un tiret et deux lettres.

Le numéro étant attribué chronologiquement à partir d’une série nationale unique. Le véhicule disposera alors d’un numéro d’immatriculation dès sa mise en circulation initiale et la gardera jusqu’au jour où il sera détruit. Ce nouveau numéro est nécessaire lors d’une demande d’une nouvelle carte grise 91. Il pourra alors bénéficier d’une immatriculation n’importe où sur le territoire français. La nouvelle plaque d’immatriculation fait apparaître de façon obligatoire, sur sa partie située tout à droite et sur un fond bleu, un identifiant lié au territoire qui est composé du numéro du département où se trouve le véhicule ainsi que du logo de la région correspondante, sachez toutefois que le propriétaire peut choisir librement le département qui est mentionné sur la plaque de son véhicule.

Le propriétaire peut changer, quand il en a envie, le logo de la région et le numéro du département en modifiant tout simplement son jeu de plaques d’immatriculation.

Afficher le logo de votre département sur votre plaque d’immatriculation

La présence sur la plaque d’un « identifiant territorial » est obligatoire. Cet identifiant territorial est composé du numéro du département PLUS logo de la région à laquelle appartient le département.

La personne possédant le véhicule est peu choisir à loisir le numéro du département avec lequel elle ressent les liens les plus forts et des attaches, sans pour autant être sons département d’origine ou département de résidence. A titre d’exemple un Marseillais, un résident des DOM TOM, un Normand  ou un Corse habitant une région autre que celles dont ils sont originaires, peuvent s’ils le désirent afficher leurs racines sur leurs plaques d’immatriculation, grâce à la collection de sticker plaque disponible sur le marché.

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